Déposée le 19 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Editions de la Treille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APERITIFS CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Editions de la Treille domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 334 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE Les Editions de la Treille domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France.
La marque APERITIFS CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Editions de la Treille SARL - 9, rue de Vanves,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France - SIREN 305334856
Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE Les Editions de la Treille - 9, rue de Vanves,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 24 juin 2003 - Rejet partiel n°372492 - Publication au BOPI 2003-06-24
Inscription le 24 juin 2003 - Rejet partiel n°372491 - Publication au BOPI 2003-06-24
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Fruits et légumes conservés, grillés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Restauration (alimentation) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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